1. Éditeur du site
Nom commercial
VagMap
Forme juridique
Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
Exploitant
[Prénom NOM]
SIRET
[XXX XXX XXX 00000]
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Siège
[Adresse], France
Directeur de la publication
[Prénom NOM]
Contact
2. Hébergeur
Société
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web
cloudflare.com
Service
Cloudflare Pages
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site VagMap (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de son éditeur ou de ses partenaires, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon (art. L.335-2 et s. du Code de la propriété intellectuelle).
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8. Droit applicable
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Dernière mise à jour : juin 2026